IDENTIFICATION ÉDITEUR
Le présent site internet est édité par la société PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE au capital social de 1 900 000 €, dont le siège social est 155 Allée du château – 47120 Baleyssagues.
Numéro SIRET : 40377330200035
N° TVA intracommunautaire : FR20403773302
Adresse électronique : https://pepinieres-et-noisetiers-de-guyenne.com/#contact
Téléphone : +33 (0)5 53 83 70 06
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Monsieur François de Bretagne, Président de Pépinières et Noisetiers de Guyenne.
HÉBERGEUR
L’hébergeur du site est GROUPE OCI, Société par actions simplifiée, inscrite au RCS de Strasbourg sous le n° 502 770 118 – 2 rue Ampère 67450 Mundolsheim – 09 69 39 40 60 – info@oci.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les éléments du site – marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalités, ainsi que leur sélection ou combinaison, apparaissant à l’adresse https://pepinieres-et-noisetiers-de-guyenne.com/ – sont la propriété exclusive de PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE.
L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits de propriété susvisés. Ils font l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel, non cessible, non exclusif du site uniquement sous forme numérique et aux fins de visualisation des pages consultées. Ledit droit porte sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus.
A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate estimée nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou de signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site tiers ne sauraient engager la responsabilité de PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE.
PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, l’utilisateur y accède sous sa propre responsabilité.
PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET COOKIES
PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée des utilisateurs du site et de toute personne utilisant ses services de manière générale.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, l’utilisateur dispose du droit de demander à PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE, responsable du traitement, l’accès aux données à caractère personnel le concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ainsi que la limitation de leur traitement.
La politique de protection des données à caractère personnel apporte des informations supplémentaires concernant ces droits.
DROIT APPLICABLE
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
